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La rationalité pénale moderne

La rationalité pénale moderne: Réflexions théoriques et explorations empiriques

Richard Dubé
Margarida Garcia
Maíra Rocha Machado
Copyright Date: 2013
Pages: 366
https://www.jstor.org/stable/j.ctt5vkc41
  • Book Info
    La rationalité pénale moderne
    Book Description:

    Douze ans après la création de la Chaire de recherche du Canada en traditions juridiques et rationalité pénale, ce livre rédigé par des chercheurs associés à cette chaire se veut un hommage à son titulaire, le professeur Alvaro Pires. L’ouvrage fait état des plus récentes recherches empiriques et réflexions théoriques liées au concept de « rationalité pénale moderne » (RPM). La RPM fournit une grille d’analyse pour l’observation et la description du droit criminel moderne et permet de soulever des questions pertinentes sur la criminologie et la sociologie du droit criminel. Les points abordés touchent notamment au renouvellement du débat sur la torture, à l’influence de l’opinion publique sur le rendement de la justice, à la reconnaissance des droits de l’homme dans le droit criminel et à la représentation des juges et des politiciens dans les processus de détermination des peines et d’élaboration du droit pénal. Au-delà des spécificités de chacune des contributions, un thème général ressort de l’ensemble de l’ouvrage : celui de la transformation du droit criminel moderne. Ainsi, à l’aube du XXIe siècle et dans le cadre des sociétés dites « modernes », l’évolution d’un système social – qui (sur)valorise l’idéal de justice à travers des valeurs négatives telles que l’enfermement, la distribution de la souffrance et la production de l’exclusion sociale – demeure au centre de la réflexion. L’ouvrage cerne les obstacles cognitifs qui nuisent à l’évolution du droit criminel et à l’émergence d’idées innovantes susceptibles de soutenir et de motiver des pratiques alternatives.

    eISBN: 978-2-7603-2071-0
    Subjects: Sociology

Table of Contents

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  1. Front Matter
    (pp. 1-4)
  2. Table of Contents
    (pp. 5-6)
  3. AVANT-PROPOS
    (pp. 7-8)
    Richard Dubé, Margarida Garcia and Maíra Rocha Machado

    L’idée de produire un ouvrage collectif sur la rationalité pénale moderne (RPM) nous est venue lors d’une première rencontre des coéditeurs, à Ottawa, à l’hiver 2006. Le projet avait pour but d’entreprendre la réalisation d’un double objectif. Il visait d’abord à favoriser la diffusion des plus récents résultats de recherche obtenus sur et/ou à partir de la théorie de la RPM par les collaborateurs de laChaire de recherche du Canada en traditions juridiques et rationalité pénale. Il visait, d’autre part, à témoigner collectivement à son titulaire, Alvaro Pires, professeur au Département de criminologie de l’Université d’Ottawa, notre gratitude pour...

  4. PRÉFACE
    (pp. 9-12)
    Françoise Tulkens
  5. INTRODUCTION

    • Les angles dʹobservation de la rationalité pénale moderne et la recherche empirique
      (pp. 15-34)
      Richard Dubé

      En guise d’introduction à cet ouvrage, je présenterai brièvement 1) le rôle joué par la rationalité pénale moderne (RPM) dans les activités de recherche réalisées à la Chaire ou par ses membres, j’expliquerai 2) comment s’articule le programme de recherche que la Chaire a contribué à mettre en œuvre et préciserai ses différents axes de recherche en décrivant les contributions des collaborateurs qui ont tenu à participer à la réalisation de ce programme. Au terme de ma présentation, 3) je résumerai brièvement chacune des contributions de façon à offrir au lecteur une vue générale des thèmes et des enjeux traités...

  6. CHAPITRE 1 LA RPM:: TRAITS ET ASPECTS D’UNE PHILOSOPHIE DE LA PEINE

    • La théorie de la rationalité pénale moderne: un cadre dʹobservation, dʹorganisation et de description des idées propres au système de droit criminel
      (pp. 37-72)
      Margarida Garcia

      La rationalité pénale moderne (RPM) est-elle une théorie ou un concept? Si elle est une théorie, est-elle une théorie explicative ou descriptive? La «rationalité pénale moderne» est depuis plusieurs années l’objet de recherches et de débats au sein de la Chaire de recherche du Canada en traditions juridiques et rationalité pénale et de la part des chercheur(e)s attritré(e)s par cette théorie qui est au centre des travaux de Pires. Notre expérience individuelle et collective nous a appris que ce «thème» peut être difficile à saisir et à circonscrire. En effet, plusieurs questions ont émergé au cours de l’histoire de cette...

    • La théorie de la dénonciation: nouvelles configurations théoriques de la rationalité pénale moderne
      (pp. 73-90)
      Sébastien Lachambre

      Il a été dit et même souvent répété que la société pouvait se servir de la peine pour exprimer sa désapprobation à l’égard du crime, autrement dit pour dénoncer le crime à travers la peine. C’est ce que Feinberg (1965) a appelé la «fonction expressive de la peine». À cet égard, il semble, selon toute vraisemblance, que cette idée a trouvé une assez large audience à la suite de l’allocution de Lord Denning devant la Royal Commission on Capital Punishment¹. La parution de son rapport en 1953 en Angleterre marque le début d’une période d’autoréflexion intense sur le droit criminel...

    • Punishment, guilt and communication: The possibility of overcoming the idea of infliction of suffering
      (pp. 91-112)
      Marta Rodriguez de Assis Machado

      Within a descriptive aim, Álvaro Pires developed a theory about the system of thought which was consolidated in Western societies at the time criminal law came into existence as an autonomous legal subsystem, in approximately the second half of the 18thcentury. Pires gives the label of “modern penal rationality” to the set of selected and stabilized ideas whose contours have been delineating how the criminal law system defines itself and functions. Such ideas have been consolidated and naturalized among the social actors and in the scholarship produced therein in such a strong way that ultimately they render more difficult...

  7. CHAPITRE 2 OBSERVER LE DROIT CRIMINEL À TRAVERS LA RPM ET AU-DELÀ

    • Public, opinion publique et détermination de la peine tels quʹils sont vus par la science: quelques notes critiques
      (pp. 115-142)
      José Roberto Xavier

      Nous assistons depuis un certain nombre d’années à un intérêt croissant de la société pour les affaires pénales. L’exploitation des drames pénaux par les médias de masse semble avoir explosé depuis quelques décennies : des crimes qui nous choquent, des menaces de plus en plus sérieuses pour l’ordre social, des criminels qui ne sont pas suffisamment punis, etc., ce sont là des thèmes qui semblent plus que jamais présents dans les communications des médias.

      Il semble que l’opinion publique³, historiquement tenue pour négligeable dans les politiques pénales et surtout dans la prise de décision des juges des tribunaux pénaux (pensons...

    • La distinction école classique/école positive et la rationalité pénale moderne: une réflexion à partir du regard des sciences sociales sur la réforme pénale de 1984 au Brésil
      (pp. 143-166)
      Mariana Raupp

      Adoptant certains postulats de la théorie de l’observation du sociologue allemand Niklas Luhmann, notre contribution vise à montrer que la manière dont, parfois, les sciences sociales considèrent le droit criminel peut contribuer à son «ontologisation». En utilisant la même distinction que le droit criminel, les sciences sociales finissent par reproduire les obstacles cognitifs qui entravent ce dernier. Pour illustrer les enjeux de l’observation, nous examinerons un cas particulier qui a rapport à une réforme du droit criminel mise en œuvre au Brésil en 1984. Notre objectif est de montrer qu’il est toujours possible d’observer ce cas sous des angles différents...

    • La montée du closure: un allié ou un trublion pour la rationalité pénale moderne?
      (pp. 167-192)
      Jean-François Cauchie and Jean Sauvageau

      Dans le climat politique et juridique occidental² des années 1960 et 1970, le capital des connaissances scientifiques accumulées, la vitalité des droits de la personne et les mouvements sociaux de l’aprèsguerre ont favorisé le réexamen en profondeur des dimensions normatives et cognitives du droit criminel (Pires, 2001). Bousculé par son environnement, le droit criminel – tel qu’il s’était historiquement constitué dans la modernité occidentale, malgré d’évidentes divergences d’un pays à l’autre – s’est trouvé à cette époque dans une période d’intense autoréflexion. Sur le plan cognitif, il est notamment question de repenser non seulement les fondements du droit de punir,...

  8. CHAPITRE 3 LA RPM DANS LA MISE EN FORME ET L’INTERPRÉTATION DE LA LOI PÉNALE

    • The barbarian invasions: Modern penal rationality in the Canadian youth justice system
      (pp. 195-222)
      Veronica Piñero

      R. v. D. B., a divisive 2008 decision from the Supreme Court of Canada, constitutes a milestone in the history of the youth justice system.² The majority of the Supreme Court held that the automatic presumption of serious penalty for serious offences committed by youths was contrary to section 7 of the Charter, and this violation was not justified under section 1 of the Charter (1982).³ This regulation, also known as “presumptive offences,” is part of the recently enactedYouth Criminal Justice Act(2002) according to which young offenders 14 years or older who commit murder in the first and...

    • La rationalité pénale moderne et le système politique: les paradoxes de la création de la loi contre la torture au Brésil
      (pp. 223-246)
      Mariana T. Possas

      La recherche de Pires sur larationalité pénale moderne– le système d’idées relatif à la peine criminelle construit en Occident dans la seconde moitié du XVIIIesiècle et basé sur les théories (modernes) de la peine – s’est notamment concentrée sur l’actualisation de cette dernière par le système juridique (Pires, 1998, 2001, 2008a). Ce système d’idées était déjà présent dans le système politique (gouvernement, Parlement), au moment de l’instauration de lois pénales (Pires, Cellard et Pelletier, 2001; Pires, 2002; Pires et Garcia, 2007).

      En fait, les recherches menées sur la rationalité pénale moderne ont montré que les théories de...

    • Quʹadvient-il de la rationalité pénale moderne quand on parle de problèmes internationaux?
      (pp. 247-268)
      Maíra Rocha Machado

      La rationalité pénale moderne est-elle actualisée sur le plan international? Plus précisément, est-elle actualisée par le système politique sur le plan international pour créer des «lois» ou des «organisations»? Comment l’obligation de punir et l’exigence d’une peine afflictive se formulent-elles sur ce plan?

      S’attachant à éclaircir ces questions, ce texte présente deux situations typiques qui ont renouvelé la gestion des problèmes internationaux par l’entremise d’une communication sur le crime et la peine. Il s’agit, d’une part, de la création d’un instrument normatif autre que les conventions, pour constituer des «crimes internationaux» : les Quarante Recommandations du Groupe d’action financière sur...

    • Une analyse des communications de la torture selon la perspective des systèmes fonctionnels
      (pp. 269-288)
      Eliana Herrera-Vega and Sandra Lehalle

      Cette analyse trouve son origine dans une double provocation : d’abord, les images dérangeantes du traitement des prisonniers d’Abu Ghraib et, ensuite, les communications rédigées par les avocats du Département de la justice des États-Unis entre 2001 et 2005. Entre les images diffusées par les médias de masse et les communications écrites des mémorandums signés par John Yoo et Jay S. Bybee, il y a cependant un écart important puisque les images constituent des registres d’événements survenus, alors que les communications constituent des instructions à suivre, faites selon une modalité particulière. Notre analyse porte uniquement sur la modalité des communications...

  9. POSTFACE
    (pp. 289-324)
    Alvaro P. Pires

    Au tout début de ce texte, qui a pour moi une signification particulière, je ne peux m’empêcher d’exprimer mon état de bonheur et de témoigner de ma profonde reconnaissance envers Richard Dubé, Margarida Garcia et Maira da Rocha Machado, trois de mes anciens étudiants et collègues de recherche, pour cette touchante initiative qui m’a pris tout à fait par surprise. Du coup, retrouver dans cet ouvrage en mon hommage la totalité de mes étudiants de doctorat, de mes stagiaires postdoctoraux et de mes proches collaborateurs, et y lire leur travail qu’ils présentent en se référant à la théorie qu’ils ont...

  10. NOTICES BIOGRAPHIQUES BIOGRAPHICAL NOTES
    (pp. 325-330)
  11. ANNEXE 1 Liste des publications d’Alvaro Pires
    (pp. 331-342)
  12. INDEX
    (pp. 343-360)
  13. INDEX
    (pp. 361-364)